Sommaire alphabétique | Table thématique
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15/01/2023
AGEFIPH
Agence de services et de paiement
Amendes pénales
Amplitude de la journée de travail
Ancienneté
Arrêtés Parodi
Association
Assurance volontaire (expatriés)
Astreinte
Attestation d'assurance chômage
Augmentation de salaire
Avance sur salaire
Avantage en nature logement
Avantage en nature nourriture
Avantages versés par le comité social et économique (CSE)
Billet de congé annuel SNCF
Bons d'achat et cadeaux
Cadres
Cadres dirigeants
Caisse de congés payés
Candidats aux élections locales et nationales
Carnet de salaire
CDI de chantier ou d'opération
Classement du salarié
Classification des emplois
Clause d'indexation
Clause de non-concurrence (VRP)
Code NAF
Coefficient hiérarchique
Comité social et économique
Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées
Congé d'enseignement et de recherche
Congé de deuil
Congé de formation de cadres et d'animateurs pour la jeunesse
Congé de naissance
Congé de paternité et d'accueil de l'enfant
Congé de présence parentale pour enfant malade
Congé de représentation (associations, mutuelles)
Congé examen des étudiants
Congé pour acquisition de la nationalité
Congés pour événements familiaux
Journée défense et citoyenneté
Jours fériés
Plafond de la sécurité sociale
Prêt aux salariés
Réduction générale de cotisations patronales
Saisie des rémunérations
SMIC
Activité partielle
30/11/2022
Chèque-repas du bénévole
02/11/2022
Activité partielle (garde d'enfant, personnes vulnérables)
31/10/2022
Titre-restaurant
Activité partielle de longue durée
20/10/2022
Indemnité de congés payés
Jetons de présence
Temps partiel (avenant de complément d'heures)
Détachement à l'étranger
15/10/2022
Aide au financement des services aux personnes et de garde d'enfants
01/10/2022
Chèque emploi-service universel
Réduction générale de cotisations patronales (paramètre SMIC)
Don de jours de repos
30/09/2022
Monétisation des jours de RTT acquis de 2022 à 2025
20/09/2022
Participation et intéressement (déblocage exceptionnel 2022)
15/09/2022
Cotisations d'assurance chômage (bonus-malus)
14/09/2022
Avantage en nature véhicule
02/09/2022
Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
01/09/2022
Congé de proche aidant
Covid-19 (exonérations et aides au paiement des cotisations)
Crèche et garde d'enfants
Frais de transport domicile-lieu de travail
Frais professionnels (déduction forfaitaire spécifique)
Heures supplémentaires (déduction forfaitaire de cotisations patronales)
Heures supplémentaires et complémentaires (exonération d'impôt sur le revenu)
Heures supplémentaires et complémentaires (réduction de cotisations salariales)
Hôtels-cafés-restaurants
Inaptitude CDI (indemnisation du licenciement)
Intéressement
Jour de RTT (gestion en paye)
Minimum garanti
Participation aux résultats
Plan d'épargne d'entreprise
Prélèvement à la source (apprentis et stagiaires)
Prélèvement à la source (contrats courts)
Prime de partage de la valeur
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021-2022
Réduction du temps de travail (réduction sous forme de repos)
Temps partiel thérapeutique
Apprentissage (contrat)
15/07/2022
Congés payés
Contrat de professionnalisation (aides et exonérations)
Cotisations d'assurance chômage et d'AGS
02/07/2022
Congé de reclassement
08/06/2022
Réserve spéciale de participation
Heures de délégation . (rémunération)
20/05/2022
Accident du travail
Accident du travail (déclaration)
Bénévoles
Chômage-intempéries
Congé de formation des membres du CSE
Congé de solidarité familiale
Contribution à la formation professionnelle
Contribution patronale sur les stock-options et les actions gratuites
Cotisation d'assurance décès
Élu (mandat local, député, sénateur)
Expatriation
Handicapés
Handicapés (obligation d'emploi)
Indemnité de rupture conventionnelle individuelle
Indemnité transactionnelle
Indemnités journalières de sécurité sociale de maternité
Licenciement (dommages et intérêts)
Minimum conventionnel
Portabilité de la prévoyance complémentaire
Portabilité de la prévoyance complémentaire (dispositif légal)
Prévoyance « frais de santé » (versement santé)
Taxe d'apprentissage
Temps de travail effectif
Travailleurs temporaires
Frais professionnels
18/03/2022
Mobilité professionnelle
Égalité des rémunérations femmes-hommes (réduction des écarts)
01/03/2022
Primes de résultat
23/02/2022
Tarification de la cotisation d'accidents du travail
21/02/2022
Barèmes kilométriques
15/02/2022
Temps d'habillage et de déshabillage
09/02/2022
Indemnité de non-concurrence
01/02/2022
Régime de retraite à prestations définies
31/01/2022
Rachat de jours de repos
28/01/2022
Handicapés (contribution AGEFIPH)
26/01/2022
Handicapés (déclaration d'emploi)
Prélèvement à la source (IJSS subrogées)
Bulletin de paye (mentions obligatoires)
25/01/2022
Retraités (cumul emploi-retraite plafonné)
22/01/2022